Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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• Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • BERTRAND, Nathalie

  • DUMOULIN, Virginie

  • FALLON, Gérard

  • ALLIMANT, Philippe

  • JOLY, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°013749-01

  • Accéder à la notice

  
• Crues de novembre 2005 dans les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance

  • DIMITROV, Christo

  • PRIME, Jean-Louis

  • FAURE, Pierre

  • BANOUN, Sylvie

  • FEKIK, Raymond

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004598-01

  • Accéder à la notice

  
• La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection

  • BALLAND, Pierre

  • LALANDE, Jean-Pierre

  • LAURENS, Denis

  • RAVARD, Jean-Louis

  • CASSAYRE, Yves

  • LAZERGES, Roland

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004608-01

  • Accéder à la notice

  
• Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

  • LINET, Marcel

  • QUEVREMONT, Philippe

  • BARTHELEMY, François

  • LAZERGES, Roland

  • PIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01

  • Accéder à la notice

  
• Compétences hydrauliques (Rapport et avis délibéré CGPC-CGAAER-IGE)

  • HUET, Philippe

  • MAGNAN, Jean-Pierre

  • MARTIN, Xavier

  • MONADIER, Pierre

  • LAZERGES, Roland

  • REDAUD, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004237-01

  • Accéder à la notice

  

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